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1. Éditeur du site
Le site www.repasy.fr est édité par REPASY, entreprise de services et travaux & aménagements intervenant à Châteauneuf-le-Rouge et alentours. Forme juridique, identité de l’entrepreneur, adresse professionnelle, SIREN/SIRET et numéro de téléphone : [À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION]. Adresse électronique : contact@repasy.fr.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [NOM ET PRÉNOM À COMPLÉTER], en qualité de responsable de REPASY.
3. Hébergement
Le site est hébergé par [NOM DE L’HÉBERGEUR], [FORME JURIDIQUE], [ADRESSE], [TÉLÉPHONE]. Ces informations seront complétées dès le choix définitif de l’hébergement.
4. Propriété intellectuelle
La structure du site, les textes, le logo REPASY, les éléments graphiques, photographies et contenus originaux sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée de tout ou partie du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable de REPASY ou droit appartenant à un tiers clairement identifié.
5. Responsabilité
REPASY s’efforce de présenter des informations exactes et à jour. Les informations du site sont générales et ne remplacent ni un diagnostic sur place ni un devis. La faisabilité d’une intervention dépend notamment de l’état du support, de l’accès, des matériaux et des limites de compétence et d’assurance de REPASY. REPASY ne peut être tenu responsable d’un usage du site contraire à sa destination ou d’une indisponibilité indépendante de sa volonté.
6. Données personnelles
Les données transmises directement par téléphone ou par e-mail sont utilisées pour répondre aux demandes, préparer les devis, organiser les interventions et assurer le suivi administratif. Pour connaître les données collectées, leur durée de conservation et vos droits, consultez la Politique de confidentialité du site. Contact : contact@repasy.fr.
7. Médiation de la consommation
Après une réclamation écrite préalable auprès de REPASY restée sans solution, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève REPASY. Médiateur désigné, adresse et site internet : [À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION].
8. Droit applicable
Le site et les relations contractuelles de REPASY sont soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs. En cas de différend, une solution amiable est recherchée avant toute procédure.